Informations

Conditions Générales de Ventes

www.tresorsasie.com est un site de vente en ligne de produits de décoration asiatique.

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre TRESORS ASIE et son client (particulier et professionnel). Elles expriment l'intégralité des droits et obligations des parties. Les deux parties acceptent sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales.

Toute prise de commande d'un produit de la boutique implique la consultation et l'acceptation préalables des présentes conditions générales. En conséquence, en validant sa commande, le client reconnait être parfaitement informé du fait que l'acceptation du contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document. L'acceptation de ces conditions générales de ventes prend effet lors de la validation de votre commande. Vous avez la possibilité de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions étant susceptibles de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande. L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Article 2 : Produits commercialisés

Le client peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site www.tresorsasie.com. Il est précisé que la société TRESORS ASIE est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés sur le site www.tresorsasie.com, sans préjudice des commandes passées par le client.

Conformément à l'Article L 111-1 du Code de la consommation (qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter), le client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le site www.tresorsasie.com des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander en allant sur la fiche produit de l'article sélectionné. Les offres présentées sur www.tresorsasie.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Article 3 : Entrée en vigueur - durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de validation de la commande. Elles sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits.

Article 4 : Zone géographique de l’offre 

La société TRESORS ASIE propose ses offres en France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus), dans les Dom-Tom et à l’international.

Article 5 : Commande

Toute commande sur le site www.tresorsasie.com suppose l’acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du client.

Le client s’engage à ce que les informations communiquées lors de sa commande soient complètes, exactes et à jour. Dans le cas contraire, TRESORS ASIE se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande.

La commande peut être effectuée pour une adresse de livraison distincte de l’adresse de facturation.

La commande validée par le client sera suivie d'un mail de prise en compte de la commande, comprenant le récapitulatif de la commande ainsi que son numéro, lequel matérialise l'enregistrement par TRESORS ASIE de la commande. A réception de cette commande, TRESORS ASIE s'assure de la conformité de la commande et effectue les contrôles préalables à la validation de la commande.

Pour la validation définitive de la commande par TRESORS ASIE, deux situations sont à distinguer : En cas de règlement par carte bancaire : la validation définitive de la commande interviendra lorsque que l'autorisation bancaire de débit aura été donnée à TRESORS ASIE, soit dans un délai maximal de dix (10) jours. Une confirmation définitive sera alors adressée au client, reprenant l'ensemble des éléments relatifs à sa commande. En cas de règlement par chèque bancaire, virement ou via Paypal : une confirmation de la commande sera adressée au client après la validation de sa commande. La validation définitive de cette dernière interviendra cependant à compter de la réception et de la vérification du règlement. A défaut de réception et de validation du règlement dans un délai de dix (10) jours, TRESORS ASIE considère automatiquement la commande interrompue.
Seule la validation définitive de la commande engage TRESORS ASIE contractuellement vis-à-vis de son client.

Ces e-mails seront envoyés à l’adresse mail renseignée par le client.

Pour toute commande à usage professionnel, le client devra créer un compte professionnel et renseigner, outre les informations permettant la gestion de la commande et de la livraison, le numéro de TVA intracommunautaire et le numéro de SIRET. Si le client n’a pas de numéro de TVA intracommunautaire, il saisira à nouveau la raison sociale.

Article 6 : Modification de commande

Toute demande de modification de la commande effectuée ne peut être prise en compte par la société TRESORS ASIE que si elle a été formulée avant l’expédition des produits, soit par le formulaire de contact, soit directement par mail à contact@tresorsasie.com, soit par téléphone.

Article 7 : Disponibilité des produits

Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site www.tresorsasie.com.

Les articles sont proposés au client dans la limite des stocks disponibles.

La commande sera traitée dans un délai maximum de 2 jours ouvrables à compter du jour où le client aura passé commande, auxquelles il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.

En cas d'indisponibilité du produit commandé, TRESORS ASIE s’engage à informer le client au plus tôt du délai sous lequel le produit sera rendu disponible.

Le client qui ne désire pas attendre cette mise à disposition, ou en cas d’indisponibilité définitive du produit, est remboursé des sommes versées dans un délai maximal de 30 jours.

Article 8 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans nos systèmes informatiques, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. TRESORS ASIE recommande à son client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, des données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à TRESORS ASIE, qui ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés seront à la charge du client.

Article 9 : Prix

Les prix de vente indiqués sur le site www.tresorsasie.com sont en euros et toutes taxes comprises (TTC).

Les prix tiennent compte des frais de livraison pour une expédition en France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus), en livraison standard.

Mais les prix sont hors frais de livraison pour les Dom-Tom, les pays de la zone Euro et les pays hors Union Européenne (grille des frais d’envoi pour les Dom-Tom, les pays de la zone Euro et les pays hors Union Européenne).
La société TRESORS ASIE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment et sans préavis mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués sur le site au moment de la commande.

En cas d’offres promotionnelles, les prix indiqués seront valables pendant la période de l’offre.

Les produits demeurent la propriété de TRESORS ASIE jusqu’au complet paiement du prix par le client.

Néanmoins, les risques seront transférés au client à compter de la réception de la commande.

Article 10 : Mode de paiement

Le paiement est effectué en euros exclusivement, en totalité à la commande, par carte bancaire, avec une Carte Visa, Carte Bleue, Mastercard, par chèque bancaire (chèque bancaire français uniquement), virement interbancaire ou via un compte Paypal.

Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par la solution Merc@net de BNP Paribas, conforme aux réglementations interbancaires françaises et internationales. Cette solution permet au client d'effectuer ses achats de produits en toute sécurité. Les coordonnées bancaires du client payant par carte bancaire ne sont pas conservées par TRESORS ASIE et sont directement transmises à BNP Paribas

Pour des raisons de sécurité, si le client souhaite associer sa carte de paiement à une nouvelle adresse de livraison, il devra renseigner à nouveau le numéro de sa carte de paiement dans son intégralité.

Si le client choisit le moyen de paiement par Paypal, il sera redirigé sur le site de notre Partenaire et devra alors saisir son mot de passe s’il dispose d’un compte Paypal.

A défaut de disposer d’un compte Paypal, il pourra en créer un sur le site Paypal. Les informations personnelles et financières sont cryptées automatiquement lors de l’envoi de toute information sensible vers les serveurs Paypal.

S’il n’a pas de compte Paypal et qu’il ne souhaite pas en créer un, le client peut tout de même régler ses achats par carte bancaire. Au moment de régler, il est alors dirigé vers une page sécurisée Paypal où il devra renseigner ses données bancaires.

Dans le cas d’un retour produit, le remboursement sera effectué directement sous forme de recrédit sur le compte Paypal utilisé pour le règlement de la commande d’origine. Les données du titulaire du compte restent bien évidemment confidentielles.

Les paiements par chèque, libellés en euros, doivent être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.

Le client devra imprimer son bon de commande et le joindre à son règlement (si le bon de commande ne peut être imprimé, il suffira d’indiquer le numéro de commande, sur papier libre, à joindre avec le chèque). Le chèque devra être libellé à l’ordre de "Arnaud Doliveux" et envoyé à: TRESORS ASIE - 148 Avenue de la République - 92120 MONTROUGE - FRANCE.)

La commande ne sera envoyée qu'une fois le chèque encaissé.

Dans le cadre d'un paiement par chèque, TRESORS ASIE se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception du chèque après un délai de 7 jours calendaires à compter du jour de la commande.

Pour les virements bancaires, un e-mail de confirmation sera envoyé au client sur lequel sera indiqué nos coordonnées bancaires (RIB), le montant de la commande ainsi que le numéro de commande à faire figurer dans le libellé du virement.

La commande ne sera envoyée qu'une fois le virement crédité et visible sur le compte bancaire de TRESORS ASIE.

Dans le cadre d'un paiement par chèque, TRESORS ASIE se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception du virement après un délai de 7 jours calendaires à compter du jour de la commande.

Le client garantit à la société TRESORS ASIE qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de sa commande. TRESORS ASIE se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. TRESORS ASIE se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande :

  • effectué par un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration ou faisant l’objet d’une suspicion de fraude.
  • non conforme aux présentes Conditions Générales de Vente.

TRESORS ASIE a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra notamment être demandé au client d'adresser par fax ou par courrier une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

 

Dans le cadre de son action en faveur de la lutte contre les fraudes sur internet, TRESORS ASIE peut être amenée à vérifier les coordonnées bancaires et/ou l'identité des clients avant toute livraison. En passant sa commande sur le site www.tresorsasie.com, le client s'engage à fournir à TRESORS ASIE les justificatifs demandés. A défaut de communication des éléments demandés par TRESORS ASIE dans le délai imparti, cette dernière se réserve le droit d'annuler la commande objet de la vérification.

Les commandes n'étant prises en compte qu'après validation de leur règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n'est applicable.

Article 11 : Délais de livraison

Les produits achetés sur le site www.tresorsasie.com sont livrés en France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus), dans les Dom-Tom et à l'international.

La commande sera livrée au client à l'adresse que celui-ci aura indiquée lors de sa commande.

La commande sera traitée dans un délai maximum de 2 jours ouvrables à compter du jour où le client aura passé commande, auxquelles il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.

Pour les envois réalisés en France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus), le délai de livraison est de :

  • 48 à 72 heures pour une livraison par La Poste, en Colissimo suivi sans signature.
  • 72 à 96 heures pour une livraison par Mondial Relais, en suivi contre signature.
  • 24 heures pour une livraison express par Chronopost, en suivi contre signature.

Pour l’outre-mer, le délai de livraison en Colissimo suivi est de 5 à 7 jours.

Pour les envois réalisés hors France Métropolitaine, le délai de livraison est de :

  • 3 à 12 jours ouvrés pour une livraison par La Poste, en Colissimo international suivi contre signature.
  • 4 à 6 jours ouvrés pour une livraison par Mondial Relais, en suivi contre signature.

1 à 3 jours ouvrés pour une livraison express par Chronopost, en suivi contre signature.

La société TRESORS ASIE met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés sur le site www.tresorsasie.com.

Article 12 : Modalités de livraison

Les produits achetés sur le site www.tresorsasie.com sont livrés en France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus), dans les Dom-Tom et à l'international.

La commande sera livrée au client à l'adresse que celui-ci aura indiquée lors de sa commande.

Pour les commandes en France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus), la livraison est offerte, sans minimum d’achat, en livraison standard.

Pour toutes commandes hors de France Métropolitaine, les frais de livraison sont calculés par zone de livraison, en fonction du poids de votre commande, du pays de livraison et du transporteur que vous avez choisis.

Nous vous proposons 3 modes de livraison : La Poste, Mondial Relay et Chronopost.

Pour les envois réalisés en France Métropolitaine (Corse et Monaco inclus), la livraison est effectuée soit par :

> La Poste, en Colissimo suivi sans signature,

> Mondial Relay, auprès d’un Point Relais au choix du client, en suivi contre signature,

> Chronopost pour une livraison express, en suivi contre signature.

Pour les envois réalisés hors France Métropolitaine, la livraison est effectuée soit par :

> La Poste, en Colissimo international suivi contre signature,

> Mondial Relay, auprès d’un Point Relais au choix du client, contre signature,

> Chronopost pour une livraison express, en suivi contre signature.

Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler par écrit les dommages éventuels au transporteur sur le bon de livraison, et de prévenir TRESORS ASIE, dans un délai d'une semaine.


Livraison par la Poste

Les produits de faible encombrement sont expédiés par le service Colissimo Suivi de La Poste. La commande sera livrée au client à l'adresse que celui-ci aura indiquée lors de sa commande.

En cas d’absence ou si la boîte est trop petite, un avis de passage sera déposé dans la boite aux lettres. Il indiquera au client l'adresse du bureau de Poste le plus proche, où son colis est déposé en instance.

Si le colis n’est pas retiré pendant le délai imparti (15 jours), ce dernier nous sera alors retourné et aucune possibilité de nouvelle livraison ne sera envisageable.

Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, un retard de livraison ou la perte du produit restent possibles. En cas de retard par rapport à la date que TRESORS ASIE a indiqué au client dans le mail d’expédition, TRESORS ASIE demande à son client de le signaler au plus vite par téléphone au +33.(0)6.23.31.25.31 ou par e-mail à : contact@tresorsasie.com. TRESORS ASIE contactera alors La Poste pour faire démarrer une enquête. Celle-ci pourra durer jusqu’à 30 jours. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à l’adresse de livraison. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai, La Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que TRESORS ASIE pourra renvoyer à ses frais un produit de remplacement au client. Si les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, TRESORS ASIE remboursera le client du montant concerné. TRESORS ASIE décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Tarifs pour les livraisons outre-mer – La Poste

Zone OM 1

Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, St-Pierre et Miquelon, St-Martin, St-Barthélémy.

Zone OM 2

Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, les Terres Australes et Antarctiques Françaises.

 

Colissimo outre-mer

suivi, sans signature

Poids jusqu'à

Zone OM 1

Zone OM 2

0,5 kg

8,95 €

10,70 €

1 kg

13,55 €

16,20 €

2 kg

18,50 €

28,55 €

3 kg

23,45 €

40,90 €

4 kg

28,40 €

53,25 €

5 kg

33,35 €

65,60 €

6 kg

38,30 €

77,95 €

7 kg

43,25 €

90,30 €

8 kg

48,20 €

102,65 €

9 kg

53,15 €

115,00 €

10 kg

58,10 €

127,35 €

 

Tarifs pour les livraisons internationales – La Poste

Zone A

Union Européenne et Suisse

Zone B

Pays de l'Europe de l'Est (hors Union Européenne), Norvège, Maghreb

Zone C

Pays d'Afrique hors Maghreb, Canada, Etats-Unis, Proche et Moyen Orient

Zone D

Autres destinations

 

Colissimo international

suivi, contre signature

Poids jusqu'à

Zone A

Zone B

Zone C

Zone D

1 kg

16,15 €

20,40 €

24,90 €

27,65 €

2 kg

17,85 €

23,40 €

32,90 €

40,85 €

3 kg

21,55 €

27,85 €

42,60 €

54,05 €

4 kg

25,25 €

32,30 €

52,30 €

67,25 €

5 kg

28,95 €

36,80 €

62,00 €

80,45 €

6 kg

32,65 €

41,30 €

71,70 €

93,65 €

7 kg

36,35 €

45,80 €

81,40 €

106,85 €

8 kg

40,05 €

50,30 €

91,10 €

120,05 €

9 kg

43,75 €

54,80 €

100,80 €

133,25 €

10 kg

47,45 €

59,30 €

110,50 €

146,45 €


Livraison par Mondial Relay

 

La livraison en réseau Relais Colis est uniquement contractée pour la livraison d'un ou plusieurs articles. Les Points Retrait ne sont pas habilités à gérer les éventuels retours ou rétractations. Merci de contacter contact@tresorsasie.com pour ce type de demande.
Le réseau Relais Colis est constitué de plus de 4 000 relais répartis partout en France. En fonction des heures d'ouverture de chacun des commerçants éligibles, le client est en mesure de retirer ses colis en semaine, le week-end, tôt le matin, tard le soir...

Les étapes de retrait :

  • Le client choisit d’être livré dans le Point Relais Colis de son choix.
  • Il peut suivre son colis en temps réel sur www.relaiscolis.com ou depuis son espace Client.
  • Lorsque le produit est réceptionné par le Relais Colis, le reçoit un e-mail ou un SMS l’informant de la mise à disposition de son colis.
  • Il peut dès lors venir retirer son colis dans le point de retrait. La remise du colis s’effectue en main propre, sur présentation de son justificatif d’identité et du bon de retrait. En cas d'empêchement une personne de son choix munie d'une lettre d'autorisation signée de la part du client, de la pièce d'identité du destinataire du colis et de la pièce d'identité de la tierce personne, pourra retirer le colis.

Si le client ne retire pas son colis pendant le délai imparti (15 jours), ce dernier nous sera alors retourné et aucune possibilité de nouvelle livraison ne sera envisageable.

Tarifs pour les livraisons internationales – Mondial Relay

Zone A

Belgique, Luxembourg

Zone B

Espagne

 

Point relais

remis contre signature

Poids jusqu'à

Zone A

Zone B

0,5 kg

4,50 €

8,40 €

1 kg

5,10 €

9,00 €

2 kg

5,90 €

9,80 €

3 kg

6,60 €

10,50 €

5 kg

7,90 €

12,80 €

7 kg

10,20 €

15,20 €

10 kg

12,40 €

17,40 €


Livraison express par Chronopost

Chronopost est le spécialiste français de la livraison express de colis jusqu'à 30 kg aux entreprises comme aux particuliers, partout dans le monde.

Dès l’expédition de la commande, un numéro de colis est envoyé au client par e-mail afin qu’il puisse suivre son acheminement.

En cas d'absence, le livreur contacte le client par le téléphone communiqué au moment de la commande.

En cas d'indisponibilité, le colis est déposé dans le bureau de Poste le plus proche.

Vous disposez alors de 15 jours pour le récupérer.

Si le client ne retire pas son colis pendant le délai imparti (15 jours), ce dernier nous sera alors retourné et aucune possibilité de nouvelle livraison ne sera envisageable.

Tarifs de livraison en France Métropolitaine - Chronopost

Livraison express par Chronopost

suivi, contre signature

Poids jusqu'à

France Métropolitaine

2 kg

35 €

5 kg

40 €

10 kg

49 €

Pour les envois vers la Corse, il y a un supplément de 23,52 €

Délais de livraison en France Métropolitaine - Chronopost

Livraison express par Chronopost

avant 13h

LUNDI

MARDI

MERCREDI

JEUDI

VENDREDI

SAMEDI

DIMANCHE

LUNDI

MARDI

validée

expédiée

livrée

 

 

 

 

 

 

 

validée

expédiée

livrée

 

 

 

 

 

 

 

validée

expédiée

livrée

 

 

 

 

 

 

 

validée

expédiée

 

 

livrée

 

 

 

 

 

validée

 

 

expédiée

livrée

 

 

 

 

 

validée

 

expédiée

livrée

 

 

 

 

 

 

validée

expédiée

livrée

validé: commande passée le jour même avant 19h

livrée: commande livrée le jour même avant 13h

Tarifs pour les livraisons internationales – Chronopost

Zone A

Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas.

Zone B

Autriche, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Portugal, Suède.

Zone C

Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie.

Zone D

Europe hors Union Européenne

Zone E

Amérique du Nord, Sud et Centrale, Caraïbes.

Zone F

Afrique et Moyen-Orient.

Zone G

Asie et Océanie.

Zone H

Guadeloupe, Martinique, Réunion.

Zone I

Guyane, Mayotte, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, St-Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna.

 

Livraison express par Chronopost

suivi, contre signature

Poids jusqu'à

Zone A

Zone B

Zone C

Zone D

Zone E

Zone F

Zone G

Zone H

Zone I

0,5 kg

48,40 €

53,20 €

99,40 €

77,08 €

88,07 €

99,68 €

104,86 €

86,07 €

102,73 €

1 kg

54,70 €

60,20 €

117,40 €

85,76 €

98,27 €

117,42 €

123,58 €

96,54 €

125,39 €

1,5 kg

61,10 €

67,10 €

135,30 €

94,44 €

108,47 €

135,14 €

142,29 €

107,01 €

148,05 €

2 kg

67,40 €

74,00 €

153,30 €

103,12 €

118,67 €

152,88 €

161,02 €

117,48 €

170,71 €

2,5 kg

73,70 €

81,00 €

171,20 €

111,81 €

128,87 €

170,62 €

179,74 €

127,94 €

193,38 €

3 kg

80,10 €

87,90 €

189,10 €

120,49 €

139,07 €

188,36 €

198,47 €

138,42 €

216,04 €

3,5 kg

86,40 €

94,80 €

202,30 €

127,63 €

143,66 €

199,04 €

209,73 €

143,01 €

231,76 €

4 kg

92,80 €

101,80 €

215,40 €

134,77 €

148,25 €

209,72 €

220,99 €

147,60 €

247,48 €

4,5 kg

99,10 €

108,70 €

228,60 €

141,91 €

152,84 €

220,40 €

232,25 €

152,19 €

263,19 €

5 kg

105,40 €

115,60 €

241,70 €

149,05 €

157,43 €

231,08 €

243,51 €

156,78 €

278,91 €


Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Pour les livraisons sans signature, si le client constate que l’emballage de son colis est endommagé ou que des produits sont cassés, sous réserve que le colis n’ait pas été ouvert, le client peut refuser le colis en le rapportant au bureau de poste le jour ouvrable suivant sa distribution. Le retour à l’expéditeur se fera sans nouvel affranchissement, à condition que l’envoi n’ait pas été ouvert.

Pour les livraisons contre signature, le client doit procéder, lors de la livraison, à tous examens nécessaires pour déceler les éventuels avaries, manquants, défauts ou autres vices apparents ou non-conformité des produits livrés à sa commande. Le client doit notamment vérifier l'état des emballages, le nombre de colis et les produits dans leurs quantités, leurs références, leur état et leurs caractéristiques.

En cas de réclamation, le client portera toutes réserves correspondantes aux observations constatées sur la feuille d'émargement sous forme de réserves manuscrites, signera le document et en conservera un exemplaire.

Ces réserves doivent être très précises et motivées (quel produit présente quel dommage) pour être prises en compte et donner lieu à un remplacement. La mention « sous réserve de déballage » ne constitue pas une réserve valable.

En cas d'avarie de transport, le client peut aussi refuser le colis endommagé au livreur et indiquer « Refus pour avarie » sur la feuille d'émargement faute de quoi tout recours contre ce dernier serait impossible.

Par la signature du récépissé de livraison en dehors de réserves précises, et l'acceptation des produits, le client reconnaît avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction.

Dès lors, toute réclamation liée à l'état des produits livrés ne pourra être reçue.

Suite aux réserves émises, en cas de livraison non conforme à la commande en qualité ou en quantité, le client doit informer TRESORS ASIE via le formulaire de contact, dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception de la commande, en indiquant la référence de la commande.

En cas de non-conformité avérée de la commande, la société TRESORS ASIE procédera au remplacement du produit, ou à son remboursement en cas d’indisponibilité du produit en stock.

Pour être accepté, tout colis refusé devra être signalé au préalable à la société TRESORS ASIE.

Article 14 : Réclamations

Toute réclamation relative à la réception de la commande (pièce manquante, produit non conforme au bon de commande …) doit être effectuée auprès de la société TRESORS ASIE via le formulaire de contact, avant la fin du délai de rétractation, de quatorze (14) jours suivant la réception de la commande, en indiquant la référence de la commande.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera TRESORS ASIE de toute responsabilité vis à vis de son client.

En cas d'erreur de livraison, tout produit à rembourser devra être retourné à la société TRESORS ASIE dans son emballage d'origine, à : TRESORS ASIE - Service retour - 148 Avenue de la République - 92120 MONTROUGE – FRANCE.

Le produit devra nous être retourné via le même service d'expédition que lors de l'envoi.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à la société TRESORS ASIE.

Les frais de retour restent à la charge du client, sauf dans le cas d'un produit abîmé, cassé, manquant ou ne correspondant pas à la description faite sur le site www.tresorsasie.com.

Article 15 : Droit de rétractation

Conformément à l'article L121-21 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter du jour de la livraison de la marchandise pour retourner tout produit et demander le remboursement du prix payé, les frais de retour restant à la charge du client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour être accepté, le client devra notifier sa décision de se rétracter du présent contrat via le formulaire de contact et nous retourner la commande (frais de retour à la charge du client), dans son emballage d’origine et accompagné de sa facture, à : TRESORS ASIE - Service retour - 148 Avenue de la République - 92120 MONTROUGE – FRANCE.

S’il le souhaite, le client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation disponible en annexe des présentes Conditions Générales de Vente.

Le produit devra nous être retourné via le même service d'expédition que lors de l'envoi.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à la société TRESORS ASIE.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble et dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera pas remboursé. Le retour sera considéré comme non conforme.

Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour, à la charge du client.

Dans l’hypothèse où le client respecte la procédure de retour décrite ci-dessus, le remboursement a lieu dans les 14 jours suivant la date de réception des produits par TRESORS ASIE. En cas de paiement par carte bancaire, le remboursement s’effectue directement sur le compte du client relié à la carte bancaire. En cas de paiement par chèque, le remboursement s’effectue par chèque, envoyé à l’adresse de facturation.

Article 16 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Seront considérés comme cas fortuits ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français et sans que cette liste soit limitative : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, grève partielle ou totale, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou des difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 17 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 18 : Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 19 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en priorité à TRESORS ASIE pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Nanterre est seul compétent.

Article 20 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront la propriété de TRESORS ASIE jusqu'à ce que le client ait rempli toutes ses obligations auprès de TRESORS ASIE, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts. Il est à noter que la simple remise d'une traite ou d'un chèque ne vaut pas paiement. A défaut de règlement du prix à l'échéance convenue, la société TRESORS ASIE peut reprendre les marchandises et la vente sera résolue de plein droit, si bon nous semble. Les acomptes versés resteront acquis à TRESORS ASIE à titre de dédommagement. Le client est responsable des marchandises vendues dès leur sortie de nos locaux ; il s'engage à ce qu'elles soient couvertes, dès cette sortie, par une assurance garantissant les risques de perte, vol et destruction.

Article 21 : Garantie des produits

Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le client est expressément informé que TRESORS ASIE n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le client, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Dans l'hypothèse où les articles que nous vous avons livrés présenteraient un vice caché, vous pourrez choisir entre l'annulation de votre contrat de vente contre remboursement intégral des sommes versées et des frais de retour (en mode standard) et la conservation de l'article livré moyennant une réduction du prix. TRESORS ASIE décline toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison. La responsabilité de TRESORS ASIE ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée. Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions Générales de Vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre nous et vous. En aucun cas nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre les deux parties.

Article 22 : Confidentialité des données

TRESORS ASIE protège la vie privée de ses internautes en respectant la législation en vigueur. Ainsi, TRESORS ASIE a déclaré la collecte et le traitement de vos données personnelles auprès de la CNIL, déclaration CNIL n° 1808841.

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers, à l'exception des informations nécessaires pour la sécurisation et l'assurance des paiements. Pour satisfaire aux obligations fiscales et légales, une copie papier et informatique de chaque facture sera conservée par la société TRESORS ASIE. Les données personnelles recueillies sont uniquement destinées à l'utilisation du site web www.tresorsasie.com. Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, relative à la mise en œuvre de fichiers ou des traitements de données à caractère personnel, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite par voie postale au siège social de la société TRESORS ASIE ou par email à : contact@tresorsasie.com.

Article 23 : Formalités douanières

Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d'un article en dehors de l'Union Européenne, sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive du client. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. Le client est le seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. TRESORS ASIE n'est pas tenu de vérifier et d'informer le client des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, TRESORS ASIE conseille au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

Pour les livraisons de produits en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le Code général des impôts relativement à la TVA seront applicables. Pour une livraison hors de l'Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Les formalités qui s'y rapportent sont à la charge exclusive du client, sauf indication contraire.

Compléments aux conditions générales concernant les professionnels :

Article 24 : Conditions pour accéder au site et pour effectuer une commande

Le client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique lui permettant d'effectuer une commande sur le site pour la société qu'il représente. Ce site proposant des produits notamment destinés à la revente par les professionnels, le client déclare avoir autorisation de par sa position au sein de la société qu'il représente de fournir le numéro de SIRET et les autres informations qui lui ont été demandées pour accéder aux tarifs Professionnels. Ces informations ne doivent pas être communiquées à un tiers.

ANNEXE : MODELE DE FORMULAIRE TYPE DE RETRACTATION

Si le client souhaite faire valoir son droit de rétractation, dans le respect des conditions prévues à l’article 15, il a la possibilité d’utiliser le formulaire ci-dessous, à nous retourner par e-mail à contact@tresorsasie.com :

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À l’attention de:

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien suivant :

  • Nom(s) et référence(s) de(s) l’article(s) :
  • Commandé(s) le :
  • Reçu(s) le :
  • N° commande :

Nom du client à l’origine de la commande :

Adresse du client à l’origine de la commande :

Signature du client :